L'assainissement individuel, aussi appelé assainissement non collectif (ANC) ou assainissement autonome, concerne les habitations non raccordées au tout-à-l’égout et pour lesquelles un dispositif d’assainissement autonome doit être obligatoirement mis en place.

D’une manière générale, une installation d’assainissement non collectif comprend les postes suivants:

• La collecte des eaux usées (ensemble des eaux vannes et des eaux ménagères)
• Le prétraitement de ces eaux par décantation et liquéfaction dans une fosse toute eaux
• Le traitement par le sol des eaux traitées : c’est la phase d’épuration
• L’évacuation des eaux traitées par l’intermédiaire de dispositifs permettant la dispersion dans le sous-sol naturel ou le rejet en surface.

Les caractéristiques techniques et leur dimensionnement des installations doivent être adaptés au flux de pollution à traiter, aux caractéristiques de la parcelle ou les installations sont implantées (aptitude du sol à l’épandage).

Les installations doivent permettre le traitement commun de l’ensemble des eaux usées domestiques de l’habitation. Cependant le traitement séparé des eaux vannes et des eaux ménagères peut être conservé, sous certaines conditions, dans le cas de réhabilitation d’installations existantes.

Dans ce cas, le dispositif comprend :

- Un prétraitement des eaux vannes dans une fosse septique et un prétraitement des eaux ménagères dans un bac à graisse ou une fosse.
- Des dispositifs d’épuration conformes à l’arrêté du 11 juillet 2008.