L'assainissement individuel ou ANC
L'assainissement individuel, aussi appelé assainissement non collectif (ANC) ou assainissement autonome, concerne les habitations non raccordées au tout-à -l’égout et pour lesquelles un dispositif d’assainissement autonome doit être obligatoirement mis en place.
D’une manière générale, une installation d’assainissement non collectif comprend les postes suivants:
- La collecte des eaux usées (ensemble des eaux vannes et des eaux ménagères)
- Le prétraitement de ces eaux par décantation et liquéfaction dans une fosse toute eaux
- Le traitement par le sol des eaux traitées : c’est la phase d’épuration
- L’évacuation des eaux traitées par l’intermédiaire de dispositifs permettant la dispersion dans le sous-sol naturel ou le rejet en surface.
Les caractéristiques techniques et le dimensionnement des installations doivent être adaptés au flux de pollution à traiter, aux caractéristiques de la parcelle ou les installations sont implantées (aptitude du sol à l’épandage).
Les installations doivent permettre le traitement commun de l’ensemble des eaux usées domestiques de l’habitation. Cependant le traitement séparé des eaux vannes et des eaux ménagères peut être conservé, sous certaines conditions, dans le cas de réhabilitation d’installations existantes.
L'accès à votre installation devra être facilité pour les différents contrôles règlementaires effectués par le SPANC, après installation du système d'assainissement individuel. Le SPANC viendra réaliser le contrôle d'exécution. Ce dernier donnera l'autorisation de mise en service du système d'assainissement autonome.
L'épuration pourra ensuite se faire par le sol ou par un matériau de substitution comme :
- le sable,
- la zéolithe,
- la laine de roche
- ou la fibre de coco.
Une installation d'assainissement autonome est sensible à certains produits. Ces produits sont aussi néfastes pour le fonctionnement de l'assainissement que pour l’environnement.
Ce qu'il est formellement déconseillé de jeter dans une installation d'assainissement individuelle :
- les huiles et les graisses de friture et de vidange
- les peintures et solvants
- les cires et résines
- les produits pétroliers
- tous les pesticides
- tous les produits toxiques (se référer à l'étiquetage)
- les objets difficilement dégradables, comme les mégots de cigarettes, les préservatifs, les cendres de cheminée, les déchets ménagers, les protections féminines, les lingettes....
- L’Anah (Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat), remplir les conditions d’attribution,
- Prêts de la CAF et des caisses de retraites, sous conditions
- L’application d’un taux réduit de TVA à 10 % sous condition.
- L’éco-prêt à taux zéro ou éco PTZ ANC, spécifique à l’Assainissement non collectif et cumulable avec les aides précédentes.
- des subventions de votre Agence de l’Eau selon les conditions locales.